Stéphane Devillers


De: Devillers (Stéphane)
Union nationale des coopératives d'élevage et d'insémination artificielle (UNCEIA) (suppléant)
Objet:
membres de la Commission centrale d'agrément des coopératives agricoles
à compter de la date de publication du présent arrêté
représentants des sociétés coopératives agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Juillet 199907/07/1999
De: Devillers (Stéphane)
chef du service juridique de l'Union nationale des coopératives de l'élevage et d'insémination artificielle (UNCEIA)
Objet:
membres de la commission technique spécialisée et désignés comme suppléants de ces membres
à compter de la date de publication du présent arrêté
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
24 Juin 199724/06/1997
De: Devillers (Stéphane)
Union nationale des coopératives d'élevage et d'insémination artificielle, U.N.C.E.I.A. (suppléant)
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément des coopératives agricoles
à compter de la publication du présent arrêté
représentant des sociétés coopératives agricoles
(suppléant)
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
22 Juin 199622/06/1996
De: Devillers (Stéphane)
chef du service juridique de l'Union nationale des coopératives de l'élevage et d'insémination artificielle (U.N.C.E.I.A.)
Objet:
membres de la commission technique spécialisée du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire et désignés comme suppléants de ces membres
à compter de la date de publication du présent arrêté
2. Au titre des personnalités extérieures au Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
19 Juin 199419/06/1994
De: Devillers (Stéphane)
Union nationale des coopératives d'élevage et d'insémination artificielle (U.N.C.E.I.A.) (suppléant)
Objet:
membres de la Commission nationale d'agrément des sociétés d'intérêt collectif agricole
à compter de la publication du présent arrêté
représentants
1° Des organisations coopératives
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Mai 199306/05/1993
De: Devillers (Stéphane)
Union nationale des coopératives d'élevage et d'insémination artificielle (U.N.C.E.I.A.) (suppléant)
Objet:
membres de la Commission centrale d'agrément des coopératives agricoles
à compter de la publication du présent arrêté
représentant
1° Des sociétés coopératives agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
06 Mai 199306/05/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.